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Arrêté du 9 novembre 2023

(TREV2328764A)
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Arrêté du 9 novembre 2023 portant nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe) Texte du 09/11/2023, paru au Bulletin Officiel le 10/11/2023.
Synthèse

Cet arrêté, pris par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires le 9 novembre 2023, concerne la nomination de membres au sein des missions régionales d’autorité environnementale (MRAe) de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD). Il vise à désigner des personnes en qualité de membres associés pour une durée déterminée.

L’arrêté nomme Ruth Marques en tant que membre associée de la MRAe pour la région Île-de-France. Sa nomination est effective pour une période de trois ans. Parallèlement, Sophie Raous est désignée membre associée de la MRAe pour la région Normandie, avec une prise de fonction à compter du 1er décembre 2023, également pour une durée de trois ans. Ces nominations s’inscrivent dans le cadre des missions de l’IGEDD relatives à l’évaluation environnementale des projets et plans.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Bulletin Officiel

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