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Arrêté du 10 janvier 2019

(ECOL1835840A) Arrêté du 10 janvier 2019 acceptant la résiliation anticipée d'amodiation et la renonciation totale du bureau de recherches géologiques et minières de la concession de mines de plomb, zinc, cuivre, or, argent, pyrite et substances connexes, dite « Concession de la Ronze » Texte du 10/01/2019, paru au Journal Officiel le 17/01/2019.
Source : Journal Officiel

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