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Arrêté du 11 juillet 2024

(TREC2419502A)
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Arrêté du 11 juillet 2024 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires Texte du 11/07/2024, paru au Journal Officiel le 18/07/2024.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 11 juillet 2024, concerne des mouvements au sein du cabinet du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires. Il acte la cessation de fonctions de Marie Grosgeorge, qui occupait le poste de cheffe de cabinet, avec effet à une date précisée dans le texte.

En parallèle, l'arrêté procède à la nomination de Victor Charbonnier en qualité de nouveau chef de cabinet du ministre, à compter de la même date. Ces décisions s'appuient sur plusieurs décrets relatifs à l'organisation des cabinets ministériels, des collaborateurs gouvernementaux, ainsi que sur les décrets de nomination du Premier ministre et de composition du Gouvernement.

Le texte se limite à ces mesures administratives, sans introduire de dispositions réglementaires ou législatives supplémentaires. Il vise uniquement à officialiser ces changements de personnel au sein du cabinet ministériel concerné.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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