Cet arrêté du 11 septembre 2024 modifie l'arrêté du 20 juin 2024 établissant un régime national de gestion pour la pêche professionnelle du concombre de mer (Cucumaria frondosa) dans les eaux sous souveraineté ou juridiction française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon. Il vise à ajuster les quotas de capture fixés initialement pour cette espèce.

L'article 1 révise les quantités autorisées en poids vif, telles que définies à l'article 2 de l'arrêté du 20 juin 2024. Les modifications portent sur deux seuils, dont les valeurs précises sont indiquées dans le texte. Ces ajustements s'inscrivent dans le cadre d'une gestion durable de la ressource halieutique, en tenant compte des recommandations de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer), consulté le 30 août 2024.

L'arrêté s'appuie sur les dispositions du code rural et de la pêche maritime, notamment celles relatives à la conservation et à la gestion des ressources halieutiques dans les eaux territoriales et la zone économique exclusive de Saint-Pierre-et-Miquelon. Il est pris en considération des impératifs de contrôle des débarquements et de préservation des stocks.

L'article 2 désigne le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture ainsi que le préfet de Saint-Pierre-et-Miquelon comme responsables de l'exécution de cet arrêté. Le texte est signé par le secrétaire d'État chargé de la mer et de la biodiversité, Hervé Berville.