Cet arrêté, pris le 12 octobre 2023, procède à des nominations au sein du cabinet du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Il désigne quatre personnes aux fonctions de directeurs adjoints du cabinet, avec effet rétroactif au 16 août 2023.

L'article 1 liste les nominations suivantes : Simon Chassard, Arnaud Cursente, Chloé Lombard et Marine Braud, tous nommés directeurs adjoints du cabinet. Ces désignations s’inscrivent dans le cadre de l’organisation des équipes ministérielles.

L'article 2 mentionne les textes réglementaires sur lesquels s’appuie cet arrêté, notamment des décrets relatifs aux cabinets ministériels, aux collaborateurs du gouvernement et à la composition de ce dernier. Ces références légales encadrent les modalités de nomination des membres des cabinets ministériels.