Cet arrêté du 14 novembre 2023 modifie le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, spécifiquement pour les semences de céréales à paille. Il introduit plusieurs ajustements concernant l’inscription, le transfert, la prolongation et la radiation de variétés, ainsi que des mises à jour administratives.

L’article 1 inscrit de nouvelles variétés de céréales à paille sur la liste B du Catalogue, autorisant leur multiplication en France en vue de l’exportation pour une durée déterminée. Ces variétés incluent des blés durs, blés tendres d’hiver, orges de printemps et d’hiver, ainsi que des triticales, avec des obtenteurs et responsables de maintien précisés pour chacune. L’article 2 ajoute une variété de blé tendre d’hiver à la liste C, dédiée aux variétés de conservation, en indiquant sa région d’origine et de commercialisation.

L’article 3 intègre des lignées de composants de variétés hybrides d’orge d’hiver à 6 rangs sur la liste P, tandis que l’article 4 transfère une variété de triticale de la liste A (commercialisation en France) vers la liste B. Les articles 5 à 7 prolongent pour cinq ans l’inscription de plusieurs variétés sur les listes A, B et P, couvrant des espèces comme l’avoine, le blé, l’orge, le riz et le triticale.

Les articles 8 à 10 procèdent à la radiation de variétés des listes A, B et P à compter du 31 décembre 2023, tout en autorisant leur commercialisation jusqu’à une date ultérieure. L’article 11 met à jour le responsable du maintien de certaines variétés, remplaçant Syngenta France SAS par Syngenta France SA (FR). Enfin, l’arrêté s’appuie sur le code rural et de la pêche maritime ainsi que sur des textes réglementaires antérieurs, et résulte d’une proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées.