L'arrêté du 14 novembre 2023 modifie le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, en actualisant les listes relatives aux semences de colza et autres crucifères. Il introduit plusieurs dispositions concernant l'inscription, la prolongation et la radiation de variétés.

L'article 1 inscrit pour une durée de dix ans, sur la liste A du Catalogue (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France), plusieurs variétés de colza oléagineux d'hiver, telles que Blackberry, Cognac, Hemotion ou LG Adapt, ainsi que des variétés de moutarde blanche et de radis fourrager destinées à un usage en plantes de services. Les obtenteurs et responsables du maintien de ces variétés sont précisés pour chaque cas.

L'article 2 ajoute à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) des variétés de colza oléagineux d'hiver, comme Bizet, CWH537 ou Invigor 2030, également pour une durée de dix ans. Les acteurs impliqués dans leur obtention et leur maintien sont indiqués.

L'article 3 prolonge pour cinq ans, à compter du 1er janvier 2024, l'inscription sur la liste A de la variété ES Mambo de colza oléagineux d'hiver. Les articles 4 et 5 procèdent à la radiation de plusieurs variétés des listes A et B, respectivement, à échéance du 31 décembre 2023, tout en autorisant leur commercialisation jusqu'à une date ultérieure précisée dans le texte.