Cet arrêté, pris le 15 février 2024 par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, procède à une nomination au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT).

Il désigne Btisam Chkirbani en qualité de suppléante, remplaçant Sophie Marlet, au titre de la représentation de l'État. Cette nomination s'effectue sur proposition du ministre chargé des communications électroniques. Le texte précise le cadre institutionnel dans lequel s'inscrit cette désignation, sans modifier la composition globale du conseil d'administration.