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Arrêté du 15 juillet 2025

(ATDB2519585A)
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Arrêté du 15 juillet 2025 portant nomination au Conseil national de la montagne Texte du 15/07/2025, paru au Journal Officiel le 23/07/2025.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 15 juillet 2025 par le ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, procède à une nomination au sein du Conseil national de la montagne. Il désigne Charles Van Der Elst pour siéger dans ce conseil, au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques.

La nomination concerne spécifiquement le poste de représentant des propriétaires et gestionnaires de refuges de montagne et haute-montagne. Charles Van Der Elst remplace ainsi Nicolas Raynaud, dont le mandat au sein de cette instance prend fin. Le texte précise le cadre institutionnel de cette désignation sans modifier la composition globale du conseil.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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