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Arrêté du 15 novembre 2023

(2023-11)
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Arrêté du 15 novembre 2023 portant approbation du premier document d'aménagement et de la forêt domaniale des Malgaches (Guyane) pour la période 2021-2040 Texte du 15/11/2023, paru au Bulletin Officiel le 16/11/2023.
Synthèse

L'arrêté du 15 novembre 2023 approuve le premier document d'aménagement de la forêt domaniale des Malgaches, située en Guyane, pour la période 2021-2040. Ce texte officialise les orientations et les modalités de gestion durable de cette forêt, définissant les objectifs et les mesures applicables sur cette période.

Le document couvre des aspects tels que l'exploitation forestière, la préservation de la biodiversité, la protection des écosystèmes et les usages compatibles avec la gestion durable. Il s'applique exclusivement à cette forêt domaniale et ne modifie, n'abroge ni n'est modifié par aucun autre texte réglementaire existant. Aucune rectification n'a été apportée depuis sa publication.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Bulletin Officiel

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