Cet arrêté, pris le 17 novembre 2025, concerne les nominations au cabinet de la ministre de l'Aménagement du territoire et de la décentralisation. Il désigne deux conseillers pour occuper des fonctions spécifiques au sein de ce cabinet.

L'article 1 officialise les nominations suivantes : Titouan Bergeron est nommé conseiller chargé des discours et des affaires transversales, avec effet à une date précisée dans le texte. Paul-Mathieu Caïtucoli est désigné conseiller pour les institutions et le développement rural, avec une responsabilité supplémentaire liée à l'Europe, à compter d'une date également indiquée.

L'arrêté s'appuie sur plusieurs décrets antérieurs, notamment celui du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement, ainsi que celui du 23 septembre 2024 modifié, qui encadre la composition des cabinets ministériels. Il fait également référence aux décrets des 10 et 12 octobre 2025, portant respectivement sur la nomination du Premier ministre et sur la composition du Gouvernement.