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Arrêté du 18 décembre 2025

(TECL2533400A)
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Arrêté du 18 décembre 2025 relatif au renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique du Massif central en tant que conservatoire botanique national Texte du 18/12/2025, paru au Journal Officiel le 31/12/2025.
Synthèse

Cet arrêté renouvelle l'agrément du conservatoire botanique du Massif central en tant que conservatoire botanique national pour une durée déterminée. Le renouvellement prend effet à compter de la date de publication de l'arrêté.

L'agrément couvre un territoire précis, réparti entre deux régions. En Auvergne-Rhône-Alpes, il inclut les départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme, de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône. En Nouvelle-Aquitaine, il s'étend aux départements de la Corrèze, de la Creuse et de la Haute-Vienne. Le conservatoire assure également la coordination biogéographique des actions menées par les conservatoires botaniques nationaux pour le Massif central, tel que défini par un décret antérieur.

Le renouvellement de l'agrément est conditionné au respect d'un cahier des charges annexé à un arrêté précédent, qui fixe les modalités et obligations liées à cette reconnaissance. Ce document encadre les missions et les engagements du conservatoire.

L'arrêté est pris par la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, sur la base de plusieurs textes réglementaires, dont le code de l'environnement et des arrêtés antérieurs relatifs aux conservatoires botaniques nationaux. Il fait également suite à un avis du Conseil national de protection de la nature.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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