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Arrêté du 19 juin 2025

(ECOR2516036A)
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Arrêté du 19 juin 2025 autorisant la SAS Parc Solaire du Roujanel à exploiter une installation de production d'électricité Texte du 19/06/2025, paru au Journal Officiel le 28/06/2025.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 19 juin 2025 par le ministre chargé de l'industrie et de l'énergie, autorise la SAS Parc Solaire du Roujanel à exploiter une installation de production d'électricité. L'entreprise, dont le siège social est situé à Nanterre, est habilitée à mettre en service une centrale photovoltaïque d'une capacité de production précisée dans le texte. Ce projet est implanté sur les communes de Prévenchères et Pied-de-Borne, dans le département de la Lozère.

L'autorisation délivrée ne remplace pas les autres démarches administratives ou réglementaires nécessaires. Le bénéficiaire reste tenu d'obtenir les titres et autorisations complémentaires exigés par les différentes législations en vigueur, notamment en matière d'urbanisme, d'environnement ou d'autres domaines applicables à ce type d'installation.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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