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Arrêté du 20 décembre 2023

(TREV2334480A)
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Arrêté du 20 décembre 2023 portant cessation de fonction et nominations de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe) Texte du 20/12/2023, paru au Bulletin Officiel le 22/12/2023.
Synthèse

Cet arrêté du 20 décembre 2023, pris par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, concerne la cessation de fonctions et les nominations de membres au sein des missions régionales d’autorité environnementale (MRAe) de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD). Il modifie la composition de plusieurs MRAe en Outre-mer et en métropole.

Plusieurs nominations sont actées pour une durée de trois ans, prenant effet à compter du 1er janvier 2024 ou d’une date ultérieure précisée dans le texte. Florent Tarisse est nommé membre de la MRAe d’Occitanie en qualité de membre de l’IGEDD. Sylvie Bassuel Lefebvre rejoint la MRAe de Provence-Alpes-Côte d’Azur en tant que membre associée. Raynald Vallée est désigné pour siéger au sein des MRAe de La Réunion, Mayotte et Guyane, toujours en qualité de membre de l’IGEDD.

Le texte prévoit également la fin des fonctions de José Nosel au sein de la MRAe de Martinique. Didier Kruger, inspecteur général, est nommé membre de l’IGEDD pour les MRAe de Guadeloupe, Martinique, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, avec des dates d’effet variables. Par ailleurs, Jean-Raphaël Gros-Desormeaux est désigné membre associé de la MRAe de Martinique à compter du 1er janvier 2024.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Bulletin Officiel

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