Cet arrêté du 21 septembre 2023 proroge le titre professionnel d'encadrant technique d'une opération de traitement de l'amiante ou d'autres polluants particulaires. Il enregistre ce titre dans le répertoire national des certifications professionnelles pour une durée déterminée, à compter du 1^er janvier 2024. Le titre est classé au niveau 5 du cadre national des certifications professionnelles et relève du domaine d'activité 230p (code NSF), comme précisé dans le texte.

L'exécution de cet arrêté est confiée au délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle. Il s'appuie sur un précédent arrêté du 20 juillet 2018, qui avait initialement créé ce titre professionnel, ainsi que sur l'avis de la commission professionnelle consultative « construction », émis en juillet 2023. Le texte ne modifie pas le contenu ou les modalités du titre, mais en prolonge la validité dans le répertoire national.