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Arrêté du 24 septembre 2024

(TECC2425004A)
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Arrêté du 24 septembre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre de la Transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques Texte du 24/09/2024, paru au Journal Officiel le 26/09/2024.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 24 septembre 2024, concerne la nomination au sein du cabinet de la ministre de la Transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques. Il établit la désignation de Quentin Guerineau en qualité de directeur du cabinet, avec effet à compter du 23 septembre 2024.

Le texte s’appuie sur plusieurs décrets antérieurs pour encadrer cette nomination. Il fait référence au décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017, modifié, qui régit l’organisation des cabinets ministériels, ainsi qu’au décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017, relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement. Il mentionne également le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre et le décret du 21 septembre 2024 fixant la composition du Gouvernement.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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