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Arrêté du 24 octobre 2023

(PRMX2329078A)
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Arrêté du 24 octobre 2023 portant nomination au cabinet du secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer Texte du 24/10/2023, paru au Journal Officiel le 03/11/2023.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 24 octobre 2023, concerne la nomination d'un membre au cabinet du secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer. Il nomme officiellement Brodu Valentine en qualité de conseillère presse et communication, avec effet à compter de la date de signature de l'arrêté.

Le texte s'appuie sur plusieurs décrets antérieurs pour fonder cette nomination. Il fait référence au décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017, modifié, qui encadre l'organisation des cabinets ministériels, ainsi qu'au décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017, relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement. Il mentionne également le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre et celui du 4 juillet 2022 fixant la composition du Gouvernement.

L'arrêté se compose de deux articles : le premier officialise la nomination de Brodu Valentine, tandis que le second prévoit sa publication. Il est signé par le secrétaire d'État chargé de la mer, sans autre disposition complémentaire.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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