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Arrêté du 25 novembre 2025

(ATDB2531373A)
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Arrêté du 25 novembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires Texte du 25/11/2025, paru au Journal Officiel le 27/11/2025.
Synthèse

L'arrêté du 25 novembre 2025 porte nomination d'un nouveau membre au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il est pris conjointement par la ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation et le ministre de la ville et du logement.

Cet acte administratif désigne Gilles Noël en qualité de membre titulaire, représentant les collectivités territoriales et leurs groupements. Il succède à Michel Fournier et occupe ce poste au titre de l'association des maires ruraux de France. Le texte précise les modalités de cette nomination ainsi que le cadre institutionnel dans lequel elle s'inscrit.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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