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Arrêté du 27 mai 2024

(TREV2415739A)
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Arrêté du 27 mai 2024 portant renouvellement de nomination d’un membre associé de la formation de l’Autorité environnementale de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable Texte du 27/05/2024, paru au Bulletin Officiel le 27/07/2024.
Synthèse

Cet arrêté, pris par le ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires le 27 mai 2024, concerne le renouvellement de la nomination d'un membre associé au sein de l'Inspection générale de l'environnement et du développement durable (IGEDD). Il vise spécifiquement la formation de l'Autorité environnementale, une instance chargée d'évaluer les impacts environnementaux de projets, plans ou programmes.

L'arrêté désigne Barbara Bour-Desprez en qualité de membre associée, en reconnaissance de ses compétences dans le domaine de l'environnement. Sa nomination est effective jusqu'au 1er février 2025, sans précision supplémentaire sur les modalités de sa mission ou les critères de sélection. Le texte se limite à acter cette désignation sans détailler les attributions ou les responsabilités liées à ce poste.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Bulletin Officiel

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