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Arrêté du 28 décembre 2023

(TREL2333383A)
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Arrêté du 28 décembre 2023 modifiant l'Arrêté du 17 octobre 2022 portant nomination au Comité national de la biodiversité Texte du 28/12/2023, paru au Journal Officiel le 10/01/2024.
Synthèse

L'arrêté du 28 décembre 2023 modifie l'arrêté du 17 octobre 2022 relatif aux nominations au Comité national de la biodiversité. Il introduit des changements dans la composition de ce comité, notamment au sein du collège des représentants des organismes socioprofessionnels.

Dans le cadre des industries agro-chimiques et de chimie verte, Ronan Vigouroux est nommé titulaire en remplacement de Philippe Prudhon, tandis que Patrick Cleret devient suppléant en lieu et place de Emmanuelle Pabolleta. Par ailleurs, pour les organisations syndicales, Madeleine Gilbert, représentant la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres, est désignée titulaire en substitution de François Moreux.

L'arrêté procède également à des corrections matérielles concernant les noms de trois membres déjà nommés. Les modifications portent sur les orthographes de Bertrand Hauchecorne, Jean-Alain Divanac'h et Maxime Chaumet, initialement mal retranscrites dans les textes précédents.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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