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Arrêté du 31 janvier 2024

(ECOL2332101A)
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Arrêté du 31 janvier 2024 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, antimoine, tungstène, étain, molybdène, lithium, niobium, tantale, cuivre, zinc, plomb, nickel, bismuth, béryllium, cobalt, germanium, indium, platine, métaux de la mine de platine, terres rares et substances connexes dit « Nouveau Bourneix » (départements de la Haute-Vienne et de la Dordogne) Texte du 31/01/2024, paru au Journal Officiel le 16/02/2024.
Synthèse

L'arrêté du 31 janvier 2024, pris par le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, accorde un permis exclusif de recherches de mines à la société Aurelius Ressources. Ce permis, dénommé « Nouveau Bourneix », concerne une vaste gamme de substances minérales, incluant notamment l'or, l'argent, le lithium, les terres rares, le cuivre, le cobalt, le tungstène et d'autres métaux stratégiques.

Le périmètre du permis s'étend sur une superficie précisée dans le texte et couvre des zones situées dans les départements de la Haute-Vienne et de la Dordogne. Il est délimité par un polygone dont les coordonnées géographiques sont détaillées dans l'arrêté, selon le système de référence RGF 93 - Lambert 93. Une carte au 1/100 000, annexée au document, illustre ce périmètre.

Le permis est accordé pour une durée de cinq ans à compter de sa publication. La société bénéficiaire, Aurelius Ressources, est une société par actions simplifiée immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Orléans. Son siège social est situé à Orléans. L'arrêté précise également les modalités de consultation de la carte et du texte intégral, disponibles auprès des services compétents de l'État.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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