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Avis du 8 mai 2024

(TREM2412190V)
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Avis n° 3 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2024 Texte du 08/05/2024, paru au Journal Officiel le 08/05/2024.
Synthèse

Cet avis, référencé sous le numéro 3, concerne la réouverture de certains quotas et sous-quotas de pêche pour l’année 2024. Il porte spécifiquement sur le sous-quota de lieu jaune (Pollachius pollachius), attribué dans la zone VII aux navires qui ne sont pas adhérents à une organisation de producteurs.

À compter d’une date précisée dans le texte, la pêche du lieu jaune est de nouveau autorisée dans cette zone pour les navires non adhérents. L’avis étend également cette autorisation aux opérations connexes, telles que la conservation à bord, le transbordement et le débarquement des captures de lieu jaune réalisées dans la zone VII après la réouverture du quota. Ces dispositions s’appliquent exclusivement aux navires concernés par ce sous-quota.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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