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Avis du 21 septembre 2024

(TREM2424750V)
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Avis n° 6 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2024 Texte du 21/09/2024, paru au Journal Officiel le 21/09/2024.
Synthèse

Cet avis, référencé sous le numéro 6, concerne la réouverture de certains quotas et sous-quotas de pêche pour l’année 2024. Il porte spécifiquement sur le thon obèse (Thunnus obesus), dont le sous-quota est rouvert pour les navires non adhérents à une organisation de producteurs dans la zone de compétence de la CTOI (Commission des thons de l’océan Indien).

À compter de la date de publication de cet avis, la pêche du thon obèse est de nouveau autorisée dans cette zone pour les navires concernés. Par ailleurs, le texte précise que les opérations de conservation à bord, de transbordement et de débarquement de cette espèce, lorsqu’elle est pêchée dans la zone CTOI après cette réouverture, sont également permises pour ces mêmes navires. Aucune restriction supplémentaire n’est mentionnée au-delà de ces conditions.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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