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Décision d'exécution du 11 décembre 2015

(2015/2337) Décision d'exécution (UE) 2015/2337 de la Commission du 11 décembre 2015 déterminant les limites quantitatives applicables aux substances réglementées et allouant des quotas de ces substances conformément au règlement (CE) no 1005/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2016 Texte du 11/12/2015, paru au Journal Officiel de l'Union Europ?enne le 15/12/2015.
Source : JOUE

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