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Décision d'exécution du 16 juillet 2014

(2014/465/UE) Décision d'exécution de la Commission du 16 juillet 2014 relative à l'approbation de l'alternateur à haut rendement DENSO en tant que technologie innovante permettant de réduire les émissions de CO2 des voitures particulières, conformément au règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil et modifiant la décision d'exécution de la Commission 2013/341/UE
Texte du 16/07/2014, paru au Journal Officiel de l'Union Europ?enne le 17/07/2014.
Source : JOUE

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