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Décision d'exécution du 21 novembre 2017

(2017/2117) Décision d'exécution (UE) 2017/2117 de la Commission du 21 novembre 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans le secteur de la chimie organique à grand volume de production, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil  Texte du 21/11/2017, paru au Journal Officiel de l'Union Europ?enne le 07/12/2017.
Source : JOUE

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