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Décision d'exécution du 28 novembre 2016

(2016/2091) Décision d'exécution (eu) 2016/2091 de la Commission du 28 novembre 2016 de ne pas identifier le diacrylate d'hexaméthylène (diacrylate de 1,6-hexanediol) comme une substance extrêmement préoccupante conformément à l'article 57, point f), du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil  Texte du 28/11/2016, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 30/11/2016.
Source : JOUE

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