La décision déléguée (UE) 2025/934 de la Commission du 5 mars 2025 modifie la décision 2000/532/CE pour actualiser la liste européenne des déchets, en particulier ceux liés aux batteries. Cette mise à jour vise à intégrer les évolutions technologiques et réglementaires récentes, notamment celles introduites par le règlement (UE) 2023/1542 relatif aux batteries et à leurs déchets.

Le texte adapte la classification des déchets de batteries en fonction de leurs caractéristiques chimiques, telles que les batteries au lithium, au sodium ou au nickel, ainsi que des processus de fabrication et de recyclage. Il introduit une nouvelle terminologie pour les déchets issus de la production, de l’utilisation et du traitement des batteries, afin d’améliorer leur identification et leur gestion. La décision précise également les critères de classification des déchets dangereux, en tenant compte de leur composition et des valeurs limites de concentration en substances dangereuses.

L’annexe de la décision 2000/532/CE est modifiée pour inclure de nouveaux codes relatifs aux déchets de batteries, notamment ceux issus du recyclage (scories, électrolytes, fractions intermédiaires) et de la fabrication. Des rubriques spécifiques sont ajoutées pour les batteries au lithium, au nickel, au sodium et au zinc, ainsi que pour les déchets municipaux contenant des batteries. Certaines entrées obsolètes sont supprimées ou remplacées pour refléter les avancées techniques et scientifiques.

L’application de cette décision est différée pour permettre aux acteurs concernés d’adapter leurs infrastructures et procédures. Elle entre en vigueur à une date ultérieure précisée dans le texte, afin de faciliter la transition vers une gestion plus sûre et efficace des déchets de batteries.