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Décret du 21 octobre 2015

(2015-1321) Décret n° 2015-1321 du 21 octobre 2015 portant publication de la mesure 16 (2014) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 114 (île Coronation du Nord, îles Orcades du Sud), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion abrogé
Texte du 21/10/2015, paru au Journal Officiel le 23/10/2015.
Source : Journal Officiel

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