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Directive déléguée du 16 novembre 2018

(2019/174) Directive déléguée (UE) 2019/174 de la Commission du 16 novembre 2018 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès scientifique et technique, l'annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au plomb dans le verre cristal tel que défini dans la directive 69/493/CEE  Texte du 16/11/2018, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 05/02/2019.
Source : JOUE

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