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Note du 25 mars 2016

(ARCB1607834N)
Note du 25 mars 2016 - Modalités du suivi médical post-professionnel des agents de la fonction publique territoriale exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction. Texte du 25/03/2016, paru sur circulaire.legifrance.gouv.fr le 09/05/2016.
Source : circulaire.legifrance.gouv.fr

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