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Rectificatif du 9 février 2024

(2024/344)
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Rectificatif au règlement (UE) 2024/344 de la Commission du 22 janvier 2024 modifiant et rectifiant l’annexe ii du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de mandipropamide présents dans ou sur certains produits Texte du 09/02/2024, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 09/02/2024.
Synthèse

Ce rectificatif modifie l'annexe II du règlement (CE) n°396/2005, qui fixe les limites maximales de résidus (LMR) de pesticides dans ou sur les produits d'origine végétale et animale. Il concerne spécifiquement les résidus de mandipropamide, un fongicide, en précisant les valeurs applicables à une large gamme de denrées.

L'annexe mise à jour détaille les LMR pour le mandipropamide, exprimées en milligrammes par kilogramme, pour différentes catégories de produits. Parmi les produits végétaux couverts figurent les fruits (agrumes, fruits à noyau, baies, fruits à coque, fruits divers), les légumes (racines, bulbes, fruits, brassicacées, feuilles, légumineuses, tiges), les céréales, les graines et fruits oléagineux, les thés, cafés et épices, ainsi que les plantes sucrières. Pour chaque sous-catégorie, des valeurs spécifiques sont indiquées, certaines étant assorties de notes relatives à des données manquantes ou à des échéances pour leur réexamen.

Le texte aborde également les produits d'origine animale, incluant les viandes (porcins, bovins, ovins, caprins, équidés, volailles), le lait, les œufs, les miels, ainsi que d'autres produits comme les amphibiens, reptiles ou invertébrés. Les LMR y sont généralement fixées à des seuils de détection, avec des exceptions pour certaines graisses ou abats. Des mentions particulières soulignent l'absence de données sur la toxicité des métabolites pour certains produits, comme les pommes de terre ou les oignons, avec des délais impartis pour leur fourniture.

Enfin, le rectificatif précise que les LMR s'appliquent indépendamment du rapport entre les isomères constitutifs du mandipropamide. Il rappelle également que l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a identifié des lacunes dans les informations disponibles pour certains produits, nécessitant un réexamen ultérieur.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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