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Rectificatif du 10 juillet 2015

(2015/1127) Rectificatif à la directive (UE) 2015/1127 de la Commission du 10 juillet 2015 modifiant l'annexe II de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux déchets et abrogeant certaines directives
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Texte du 10/07/2015, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 13/11/2015.
Source : JOUE

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