Ce rectificatif modifie le règlement d’exécution (UE) 2026/351 de la Commission, adopté le 18 février 2026, qui renouvelle l’approbation de la substance active spinosad conformément au règlement (CE) n°1107/2009. Il apporte également des ajustements au règlement d’exécution (UE) n°540/2011, lequel établit la liste des substances actives approuvées dans l’Union européenne.

Les corrections portent sur deux annexes du texte initial. Dans l’annexe I, la référence au rapport de renouvellement du spinosad est mise à jour : la date du document cité est modifiée pour correspondre à une version plus récente. De même, dans l’annexe II, point 2, la même rectification est appliquée concernant les dispositions spécifiques liées à la partie B de l’annexe du règlement (UE) n°540/2011. Ces ajustements visent à aligner les textes sur les conclusions actualisées du rapport de renouvellement.

Le rectificatif précise que, pour l’application des principes uniformes définis à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) n°1107/2009, les autorités compétentes doivent désormais se fonder sur la version corrigée du rapport, incluant ses appendices I et II. Aucune autre modification substantielle n’est introduite par ce texte.