Ce rectificatif modifie la décision d’exécution (UE) 2024/2974 de la Commission du 29 novembre 2024, qui établit les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour le secteur des forges et fonderies, dans le cadre de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles. Il concerne spécifiquement une correction apportée au tableau 1.8 de l’annexe, relatif aux conditions d’application des niveaux d’émission associés aux MTD (NEA-MTD).

La modification porte sur la réorganisation des notes et des conditions encadrant l’utilisation de systèmes de liants organiques dans le procédé de noyautage. Initialement présentées sous forme de sous-points (a et b) suivis de cinq notes numérotées, ces dispositions sont désormais restructurées : les notes (1) à (5) sont maintenues, tandis que les conditions a) et b) sont intégrées après la note (5), clarifiant leur champ d’application. Ces conditions précisent que des systèmes de liants générant peu ou pas d’émissions de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) doivent être privilégiés, sauf si des alternatives techniques (oxydation thermique/catalytique ou revêtements à base aqueuse) ne sont pas applicables.

Le rectificatif vise ainsi à préciser les circonstances dans lesquelles la limite supérieure de la fourchette des NEA-MTD peut être relevée pour le noyautage, en fonction des liants utilisés et des contraintes techniques. Les références aux techniques spécifiques (comme la MTD 25) et aux substances concernées (amines, composés aromatiques, phénol) sont conservées, tout comme les critères d’évaluation des flux de gaz résiduaires mentionnés dans la MTD 2.