Ce rectificatif modifie le règlement (UE) 2024/1610 du Parlement européen et du Conseil, adopté le 14 mai 2024, qui renforce les normes de performance en matière d’émissions de CO? pour les véhicules utilitaires lourds neufs. Il introduit également des obligations de déclaration et modifie d’autres textes réglementaires, tout en abrogeant le règlement (UE) 2018/956.

La correction porte spécifiquement sur l’article 1er, point 3), g), nouveau point 11), b) du règlement initial. Elle ajuste une disposition relative à la définition des véhicules utilitaires lourds considérés comme à faibles émissions. Le texte initial prévoyait un seuil d’émissions de CO? exprimé en grammes par kilowattheure (g/kWh) pour les mesures effectuées selon deux règlements distincts. Le rectificatif remplace l’une de ces valeurs par un seuil exprimé en grammes par kilomètre (g/km), tout en maintenant les références aux méthodes de détermination des émissions.

Cette modification vise à clarifier les critères applicables aux véhicules équipés d’un moteur à combustion interne ou sans moteur thermique, en harmonisant les unités de mesure utilisées pour évaluer leurs émissions de CO?. Les conditions de conformité aux règlements (CE) n°595/2009 et (CE) n°715/2007, ainsi que leurs mesures d’exécution, sont précisées, tout comme l’exclusion des véhicules dont les émissions sont déterminées selon le règlement (UE) 2017/2400.