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Règlement d'exécution du 13 novembre 2015

(2015/2033) Règlement d'exécution (UE) 2015/2033 de la Commission du 13 novembre 2015 renouvelant l'approbation de la substance active 2,4-D conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du Règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission
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Texte du 13/11/2015, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 14/11/2015.
Source : JOUE

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