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Règlement du 8 novembre 2013

(1138/2013) Règlement (UE) no 1138/2013 de la Commission du 8 novembre 2013 modifiant les annexes II, III et V du Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bitertanol, de chlorfenvinphos, de dodine et de vinclozoline présents dans ou sur certains produits. Texte du 08/11/2013, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 16/11/2013.
Source : JOUE

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