Le règlement d'exécution (UE) 2023/2743 de la Commission modifie deux règlements antérieurs concernant les mesures phytosanitaires applicables aux végétaux destinés à la plantation des espèces Quercus petraea et Quercus robur, originaires du Royaume-Uni.

Il adapte le règlement d'exécution (UE) 2018/2019, qui établit une liste de végétaux à haut risque, en excluant certains plants de chênes âgés de quinze ans au maximum et d'un diamètre précisé dans le texte. Ces végétaux ne sont plus considérés comme présentant un risque phytosanitaire élevé, sous réserve de mesures d'atténuation spécifiques.

Le texte modifie également le règlement d'exécution (UE) 2020/1213, qui définit les mesures phytosanitaires préalables à l'introduction de certains végétaux dans l'Union. Il introduit des exigences spécifiques pour l'importation des plants de Quercus petraea et Quercus robur originaires du Royaume-Uni, incluant des contrôles officiels, des inspections et des déclarations supplémentaires dans les certificats phytosanitaires. Ces mesures visent à garantir l'absence d'organismes nuisibles identifiés, tels que Coniella castaneicola et Phytophthora kernoviae.

L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a évalué les risques liés à ces végétaux et conclu que les mesures proposées par le Royaume-Uni réduisaient suffisamment les risques d'introduction d'organismes nuisibles. Le règlement précise que certains organismes nuisibles, comme Trinophylum cribratum et Meloidogyne mali, ne nécessitent pas de mesures spécifiques en raison de leur faible impact ou de leur absence de voie d'introduction avérée.