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Textes officiels


Règlement du 8 décembre 2023

(2023/2743)
Règlement d’exécution (UE) 2023/2743 de la Commission du 8 décembre 2023 modifiant le Règlement d’exécution (UE) 2018/2019 en ce qui concerne certains végétaux destinés à la plantation appartenant aux espèces Quercus petraea et Quercus robur et originaires du Royaume-Uni et le Règlement d’exécution (UE) 2020/1213 en ce qui concerne les mesures phytosanitaires préalables à l’introduction de ces végétaux destinés à la plantation sur le territoire de l’Union Texte du 08/12/2023, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 11/12/2023.
Source : JOUE

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