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Règlement du 9 mars 2011

(304/2011) Règlement (UE) no 304/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 modifiant le Règlement (CE) no 708/2007 du Conseil relatif à l’utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes. Texte du 09/03/2011, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 04/04/2011.
Source : JOUE

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