Ce règlement d'exécution (UE) 2024/292 de la Commission modifie le règlement d'exécution (UE) 2020/1217 concernant les conditions d'introduction dans l'Union européenne de végétaux spécifiques originaires du Japon. Il s'applique aux plantes de Chamaecyparis Spach, Juniperus L. et certaines espèces de Pinus L., dont la croissance est inhibée naturellement ou artificiellement et destinées à la plantation.

Le texte initial interdisait l'introduction de ces végétaux, à l'exception des fruits et des semences, conformément au règlement (UE) 2019/2072. Une dérogation temporaire avait été accordée par le règlement (UE) 2020/1217, permettant leur importation sous certaines conditions, mais cette dérogation expirait fin 2023. Le Japon a demandé sa prorogation, justifiée par un risque phytosanitaire jugé négligeable pour l'Union.

Le présent règlement proroge cette dérogation jusqu'au 31 décembre 2024 pour permettre une évaluation complète des risques liés aux organismes nuisibles non encore classifiés. Il ajuste également les périodes d'importation autorisées pour chaque genre de végétaux, précisées dans le texte. Par ailleurs, il actualise la liste des organismes nuisibles concernés, notamment en ajoutant Urocerus japonicus pour Chamaecyparis et Pinus parviflora, suite à un avis de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA).

Les modifications apportées à l'annexe du règlement (UE) 2020/1217 détaillent les organismes nuisibles spécifiques à surveiller pour chaque type de végétal. Le texte entre en vigueur immédiatement et s'applique rétroactivement à partir du 1er janvier 2024, assurant ainsi la continuité des échanges sans interruption. Ces mesures ont été adoptées conformément à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.