Le règlement (UE) 2024/2492 de la Commission du 23 septembre 2024 modifie le règlement (CE) n°440/2008 relatif aux méthodes d’essai pour les substances chimiques, afin de les adapter au progrès technique. Ce texte actualise les méthodes d’évaluation des propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques des substances, conformément au règlement REACH et à d’autres cadres réglementaires européens.

Il intègre sept nouvelles méthodes d’essai, dont une pour les propriétés physico-chimiques des nanomatériaux, deux pour l’immunotoxicité et la sensibilisation cutanée via des essais in vitro, ainsi que trois méthodes mises à jour pour l’évaluation de l’écotoxicité. Ces ajouts visent à réduire l’utilisation d’animaux à des fins expérimentales, en cohérence avec la directive 2010/63/UE.

Le texte supprime également les versions obsolètes de plusieurs méthodes d’essai de l’OCDE, remplacées par des versions corrigées publiées en 2023. Il réorganise la liste des méthodes pour les propriétés physico-chimiques dans l’annexe du règlement (CE) n°440/2008, en y ajoutant des normes internationales et des méthodes issues du règlement (CE) n°1272/2008 sur la classification des substances dangereuses.

Les modifications portent notamment sur les méthodes d’évaluation des lésions oculaires, de la sensibilisation cutanée, de la mutagénicité, des propriétés de perturbation endocrinienne, de la phototoxicité et de l’immunotoxicité. Des méthodes actualisées pour les essais sur les sédiments et les organismes aquatiques sont également introduites. Les parties B et C de l’annexe sont ajustées pour refléter ces mises à jour.

Le règlement entre en vigueur vingt jours après sa publication et s’applique directement dans tous les États membres. Les modifications visent à harmoniser les méthodes d’essai avec les avancées scientifiques et les exigences réglementaires en vigueur.