Ce texte présente un résumé des décisions de la Commission européenne concernant les autorisations de mise sur le marché et d’utilisation de substances chimiques listées à l’annexe XIV du règlement (CE) n°1907/2006 (REACH). Ce règlement encadre l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions qui leur sont applicables.

Une décision d’octroi d’autorisation est détaillée, portant sur le trioxyde de chrome. L’autorisation est accordée à l’entreprise SK Nexilis Poland pour une utilisation industrielle spécifique : la fabrication de feuilles de cuivre passivé destinées aux batteries lithium-ion. Le texte précise la date d’expiration de la période de révision, ainsi que les motifs de cette décision.

La justification de l’autorisation repose sur l’article 60, paragraphe 4 du règlement REACH, selon lequel les avantages socio-économiques surpassent les risques pour la santé humaine et l’environnement. Il est également mentionné qu’aucune substance ou technologie de remplacement appropriée n’est disponible à ce jour.