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Tous les articles publiés

7 janvier 2013

Recyclage des déchets dangereux : le juge européen et Reach au secours du statut de produit

Carl Enckell, Avocat au barreau de Paris, fondateur du cabinet Enckell Avocats, revient sur la question de la sortie de statut des déchets dangereux que doit trancher la Cour de Justice de l'Union Européenne.

Carl Enckell

Par Carl Enckell
Avocat

2 janvier 2013

La valorisation des déchets de plâtre : un exemple d'économie circulaire à suivre

Jean-Yves Burgy, dirigeant et fondateur de la société RECOVERING, nous fait part des derniers développements de la filière de recyclage des déchets à base de plâtre en France et en Europe, et met en évidence son succès malgré des difficultés persistantes.

Jean-Yves Burgy

Par Jean-Yves Burgy
Dirigeant et fondateur de la société RECOVERING

24 décembre 2012

Responsabilité élargie du producteur : la filière DASRI bientôt opérationnelle

Arnaud Gossement, avocat associé du cabinet Gossement avocats, nous propose un avis d'expert sur l'éco organisme chargé des déchets d'activité de soins et à risques infectieux produits par les patients en auto traitement (DASTRI), sur le point d'être agré

Arnaud Gossement

Par Arnaud Gossement
avocat, professeur associé à l'université Paris I

16 décembre 2012

Une loi contre les hydrocarbures non conventionnels serait-elle constitutionnelle ?

Faisant suite à la proposition de loi déposée le 11 décembre dernier, Mounir Meddeb, Avocat au barreau de Paris, fondateur du cabinet d'avocats Énergie Légal, analyse la constitutionnalité d'une loi qui viserait à interdire l'exploration et l'exploitation

Mounir Meddeb

Par Mounir Meddeb
Avocat au barreau de Paris

10 décembre 2012

Permettre aux entreprises d'augmenter leur efficacité énergétique pour doper leur potentiel économique

Bernard Fourcade, Président de la CCI Languedoc-Roussillon, nous présente un retour d'expérience sur l'opération collective METEOR menée en Languedoc-Roussillon pour favoriser la prise en compte de l'efficacité énergétique en entreprise.

Bernard Fourcade

Par Bernard Fourcade
Président de la CCI Languedoc-Roussillon

3 décembre 2012

Parité réseau du photovoltaïque : du rêve à la réalité

Antoine Nogier, président de Sun'R, nous propose un Avis d'expert sur l'imminence de la parité réseau du photovoltaïque en Europe et les derniers réglages nécessaires avant la grande révolution énergétique.

Antoine Nogier

Par Antoine Nogier
Président de Sun'R

26 novembre 2012

Retour d'expérience sur l'annexe environnementale : entre obligations et réelles opportunités

Nicolas Régnier nous propose un retour d'expérience de Green Soluce sur l'annexe environnementale, communément appelée « Bail Vert », devenue obligatoire pour les propriétaires de bâtiments tertiaires à usage de bureaux et de commerces.

Nicolas Regnier

Par Nicolas Regnier
Dirigeant de la société Green Soluce

20 novembre 2012

En mer Méditerranée, la discrète création d'une ZEE ouvre de nouveaux horizons

Louis-Narito Harada, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet August & Debouzy revient sur les impacts environnementaux et économiques de la création d'une Zone Economique Exclusive (ZEE) en Méditerranée.

Louis-Narito Harada

Par Louis-Narito Harada
Avocat au Barreau de Paris, Cabinet August & Debouzy

12 novembre 2012

Rayons éclairage des grandes surfaces : le consommateur grand perdant

Affichage douteux, qualité inégale, prix en forte hausse : Henri Coulloumme-Labarthe, dirigeant du cabinet conseil spécialisé dans la réduction des coûts d'éclairage Opus Light, revient sur les raisons du désamour des Français pour les lampes basse consom

Henri Coulloumme-Labarthe

Par Henri Coulloumme-Labarthe
Dirigeant de Opus Light

6 novembre 2012

La gestion des données au coeur des enjeux métiers du secteur de l'énergie

Yasmine Benabbou, Consultante mc2i Groupe, nous propose un avis d'expert sur l'enjeu de la gestion des données nécessaire au déploiement des solutions de gestion intelligente de l'énergie.

Yasmine Benabbou

Par Yasmine Benabbou
Consultante mc2i Groupe

4 novembre 2012

La question du coût de l'énergie : une question de société cruciale

La question du coût de l'énergie n'en finit pas de rebondir dans l'actualité. Mais au delà d'un simple problème juridique ou technique, c'est bien le rapport de la France à l'énergie chère et la question de la mutation de la notion de service public qui est posée.

Arnaud Gossement

Par Arnaud Gossement
avocat, professeur associé à l'université Paris I

19 octobre 2012

Comprendre les intrusions d'eau salée dans les aquifères littoraux

Jean-Philippe Bellot, hydrogéologue expert au sein de la PME imaGeau, nous propose un avis d'expert sur les avantages du suivi et de la compréhension des intrusions d'eau salée pour la gestion des aquifères littoraux.

Jean-Philippe Bellot

Par Jean-Philippe Bellot
Hydrogéologue expert, imaGeau

15 octobre 2012

Epuration de l'air intérieur par photocatalyse : opportunité ou menace ?

Corinne Mandin et Séverine Kirchner, respectivement ingénieures au CSTB et à l'OQAI, nous proposent un avis d'expert sur les limites de l'épuration de l'air intérieur par photocatalyse.

Corinne Mandin et Séverine Kirchner

Par Corinne Mandin et Séverine Kirchner
Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) / Observatoire de la qualité de l’air intérieur (OQAI)

8 octobre 2012

Erika : vers une consécration du préjudice écologique

Marie-Pierre Maître, Avocate associée gérante et Christian Huglo, Avocat associé fondateur du Cabinet Huglo-Lepage, reviennent sur la décision de la Cour de Cassation dans l'affaire Erika et la question de l'inscription du préjudice écologique au code civ

Marie-Pierre Maître et Christian Huglo

Par Marie-Pierre Maître et Christian Huglo
Cabinet Huglo Lepage

3 octobre 2012

Retour sur les nouvelles garanties financières et le changement d'exploitant en matière de droit des ICPE

Christophe Puel, Avocat associé au cabinet FIDAL, nous propose un éclairage juridique sur les nouvelles garanties financières et sur le changement d'exploitant en matière de droit des installations classées pour la protection de l'environnement.

Christophe Puel

Par Christophe Puel
Avocat associé au cabinet FIDAL

24 septembre 2012

La concertation, un impératif à manier avec précaution

Etienne Perichard, responsable des affaires règlementaires chez SETUR, nous propose un avis d'expert sur l'évolution de la concertation faisant suite à la réforme des enquêtes publiques.

Etienne Perichard

Par Etienne Perichard
Responsable des affaires règlementaires SETUR

18 septembre 2012

Du biogaz dans les tuyaux

Emmanuel Adler, responsable du pôle eaux & déchets à l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) nous propose un avis d'expert sur les atouts et contraintes de l'injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel.

Emmanuel Adler

Par Emmanuel Adler
Président du Réseau Interprofessionnel des sous-produits organiques (Rispo)

17 septembre 2012

Conférence environnementale : la promesse de la simplification

A l'occasion de la clôture de la conférence environnementale, le Premier ministre a promis que le droit - de l'énergie et de l'environnement – serait simplifié. Une simplification très attendue mais à risques depuis la publication d'un rapport CGEIET/CGEDD peu favorable aux énergies vertes.

Arnaud Gossement

Par Arnaud Gossement
avocat, professeur associé à l'université Paris I

10 septembre 2012

Vérifier les performances de ses technologies environnementales innovantes

Claire Kaiser, ingénieur en métrologie des gaz au Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE), nous propose un avis d'expert sur le programme européen ETV visant à vérifier les performances écotechnologies innovantes et leur conférer une meilleur

Claire Kaiser

Par Claire Kaiser
Ingénieur en métrologie des gaz au LNE

4 septembre 2012

Pour une politique de lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration collective

Pierre Ravenel, directeur de Factea Durable et Anne Tison, directrice de Biens Communs nous proposent un avis d'expert sur les outils de lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration collective.

P. Ravenel et A.Tison

Par P. Ravenel et A.Tison
Directeurs de cabinets conseils