
Tous les articles publiés
7 janvier 2013
Recyclage des déchets dangereux : le juge européen et Reach au secours du statut de produit
Carl Enckell, Avocat au barreau de Paris, fondateur du cabinet Enckell Avocats, revient sur la question de la sortie de statut des déchets dangereux que doit trancher la Cour de Justice de l'Union Européenne.
Par Carl Enckell
Avocat
2 janvier 2013
La valorisation des déchets de plâtre : un exemple d'économie circulaire à suivre
Jean-Yves Burgy, dirigeant et fondateur de la société RECOVERING, nous fait part des derniers développements de la filière de recyclage des déchets à base de plâtre en France et en Europe, et met en évidence son succès malgré des difficultés persistantes.
Par Jean-Yves Burgy
Dirigeant et fondateur de la société RECOVERING
24 décembre 2012
Responsabilité élargie du producteur : la filière DASRI bientôt opérationnelle
Arnaud Gossement, avocat associé du cabinet Gossement avocats, nous propose un avis d'expert sur l'éco organisme chargé des déchets d'activité de soins et à risques infectieux produits par les patients en auto traitement (DASTRI), sur le point d'être agré
Par Arnaud Gossement
avocat, professeur associé à l'université Paris I
16 décembre 2012
Une loi contre les hydrocarbures non conventionnels serait-elle constitutionnelle ?
Faisant suite à la proposition de loi déposée le 11 décembre dernier, Mounir Meddeb, Avocat au barreau de Paris, fondateur du cabinet d'avocats Énergie Légal, analyse la constitutionnalité d'une loi qui viserait à interdire l'exploration et l'exploitation
Par Mounir Meddeb
Avocat au barreau de Paris
10 décembre 2012
Permettre aux entreprises d'augmenter leur efficacité énergétique pour doper leur potentiel économique
Bernard Fourcade, Président de la CCI Languedoc-Roussillon, nous présente un retour d'expérience sur l'opération collective METEOR menée en Languedoc-Roussillon pour favoriser la prise en compte de l'efficacité énergétique en entreprise.
Par Bernard Fourcade
Président de la CCI Languedoc-Roussillon
3 décembre 2012
Parité réseau du photovoltaïque : du rêve à la réalité
Antoine Nogier, président de Sun'R, nous propose un Avis d'expert sur l'imminence de la parité réseau du photovoltaïque en Europe et les derniers réglages nécessaires avant la grande révolution énergétique.
Par Antoine Nogier
Président de Sun'R
26 novembre 2012
Retour d'expérience sur l'annexe environnementale : entre obligations et réelles opportunités
Nicolas Régnier nous propose un retour d'expérience de Green Soluce sur l'annexe environnementale, communément appelée « Bail Vert », devenue obligatoire pour les propriétaires de bâtiments tertiaires à usage de bureaux et de commerces.
Par Nicolas Regnier
Dirigeant de la société Green Soluce
20 novembre 2012
En mer Méditerranée, la discrète création d'une ZEE ouvre de nouveaux horizons
Louis-Narito Harada, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet August & Debouzy revient sur les impacts environnementaux et économiques de la création d'une Zone Economique Exclusive (ZEE) en Méditerranée.
Par Louis-Narito Harada
Avocat au Barreau de Paris, Cabinet August & Debouzy
12 novembre 2012
Rayons éclairage des grandes surfaces : le consommateur grand perdant
Affichage douteux, qualité inégale, prix en forte hausse : Henri Coulloumme-Labarthe, dirigeant du cabinet conseil spécialisé dans la réduction des coûts d'éclairage Opus Light, revient sur les raisons du désamour des Français pour les lampes basse consom
Par Henri Coulloumme-Labarthe
Dirigeant de Opus Light
6 novembre 2012
La gestion des données au coeur des enjeux métiers du secteur de l'énergie
Yasmine Benabbou, Consultante mc2i Groupe, nous propose un avis d'expert sur l'enjeu de la gestion des données nécessaire au déploiement des solutions de gestion intelligente de l'énergie.
Par Yasmine Benabbou
Consultante mc2i Groupe
4 novembre 2012
La question du coût de l'énergie : une question de société cruciale
La question du coût de l'énergie n'en finit pas de rebondir dans l'actualité. Mais au delà d'un simple problème juridique ou technique, c'est bien le rapport de la France à l'énergie chère et la question de la mutation de la notion de service public qui est posée.
Par Arnaud Gossement
avocat, professeur associé à l'université Paris I
19 octobre 2012
Comprendre les intrusions d'eau salée dans les aquifères littoraux
Jean-Philippe Bellot, hydrogéologue expert au sein de la PME imaGeau, nous propose un avis d'expert sur les avantages du suivi et de la compréhension des intrusions d'eau salée pour la gestion des aquifères littoraux.
Par Jean-Philippe Bellot
Hydrogéologue expert, imaGeau
15 octobre 2012
Epuration de l'air intérieur par photocatalyse : opportunité ou menace ?
Corinne Mandin et Séverine Kirchner, respectivement ingénieures au CSTB et à l'OQAI, nous proposent un avis d'expert sur les limites de l'épuration de l'air intérieur par photocatalyse.
Par Corinne Mandin et Séverine Kirchner
Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) / Observatoire de la qualité de l’air intérieur (OQAI)
8 octobre 2012
Erika : vers une consécration du préjudice écologique
Marie-Pierre Maître, Avocate associée gérante et Christian Huglo, Avocat associé fondateur du Cabinet Huglo-Lepage, reviennent sur la décision de la Cour de Cassation dans l'affaire Erika et la question de l'inscription du préjudice écologique au code civ
Par Marie-Pierre Maître et Christian Huglo
Cabinet Huglo Lepage
3 octobre 2012
Retour sur les nouvelles garanties financières et le changement d'exploitant en matière de droit des ICPE
Christophe Puel, Avocat associé au cabinet FIDAL, nous propose un éclairage juridique sur les nouvelles garanties financières et sur le changement d'exploitant en matière de droit des installations classées pour la protection de l'environnement.
Par Christophe Puel
Avocat associé au cabinet FIDAL
24 septembre 2012
La concertation, un impératif à manier avec précaution
Etienne Perichard, responsable des affaires règlementaires chez SETUR, nous propose un avis d'expert sur l'évolution de la concertation faisant suite à la réforme des enquêtes publiques.
Par Etienne Perichard
Responsable des affaires règlementaires SETUR
18 septembre 2012
Du biogaz dans les tuyaux
Emmanuel Adler, responsable du pôle eaux & déchets à l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) nous propose un avis d'expert sur les atouts et contraintes de l'injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel.
Par Emmanuel Adler
Président du Réseau Interprofessionnel des sous-produits organiques (Rispo)
17 septembre 2012
Conférence environnementale : la promesse de la simplification
A l'occasion de la clôture de la conférence environnementale, le Premier ministre a promis que le droit - de l'énergie et de l'environnement – serait simplifié. Une simplification très attendue mais à risques depuis la publication d'un rapport CGEIET/CGEDD peu favorable aux énergies vertes.
Par Arnaud Gossement
avocat, professeur associé à l'université Paris I
10 septembre 2012
Vérifier les performances de ses technologies environnementales innovantes
Claire Kaiser, ingénieur en métrologie des gaz au Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE), nous propose un avis d'expert sur le programme européen ETV visant à vérifier les performances écotechnologies innovantes et leur conférer une meilleur
Par Claire Kaiser
Ingénieur en métrologie des gaz au LNE
4 septembre 2012
Pour une politique de lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration collective
Pierre Ravenel, directeur de Factea Durable et Anne Tison, directrice de Biens Communs nous proposent un avis d'expert sur les outils de lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration collective.
Par P. Ravenel et A.Tison
Directeurs de cabinets conseils