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La Quotidienne

Edition du 01/10/2015 envoyée à 28.421 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Picto Article abonné Projet de loi de finances pour 2016 : ce qui concerne l'environnement

Le contenu du PLF 2016 a été présenté ce mercredi 30 septembre. Au programme ? Rénovation énergétique, méthanisation agricole, taxe sur les installations classées, amiante… mais point de révolution fiscale pour l'instant.

Projet de loi de finances pour 2016 : ce qui concerne l'environnement
Salon internationla POLECOSYSTEM en Pologne du 27 au 30 octobre 2015

Le reste de l'actualité

Pics de pollution : la ministre annonce le renforcement des mesures d'urgence d'ici fin 2015

Pics de pollution : la ministre annonce le renforcement des mesures d'urgence d'ici fin 2015

Les mesures d'urgence en cas de pic de pollution seront revues d'ici la fin de l'année. La circulation alternée pourra être décidée en amont, à la demande des élus. Le certificat sur la qualité de l'air sera quant à lui prêt pour 2016.

Electro-intensifs : des aides revues à la hausse au 1<sup>er</sup> janvier 2016

Picto Article abonné Electro-intensifs : des aides revues à la hausse au 1er janvier 2016

Les aides accordées aux sites électro-intensifs vont être revues. Certains vont bénéficier d'un plus grand abattement sur le tarif d'approvisionnement en électricité à la condition de mettre en place une politique de maîtrise de l'énergie.

“ Une décision de la COP n'a pas la même valeur juridique qu'un traité ” INTERVIEW - Marion Lemoine (Chargée de recherche au CNRS, Institut de l’Ouest : Droit et Europe (UMR 6262 CNRS Université Rennes I))

“ Une décision de la COP n'a pas la même valeur juridique qu'un traité ”

La question de la nature juridique de l'accord qui pourrait sortir de la Conférence de Paris sur le climat est au cœur des interrogations. Marion Lemoine, chargée de recherche au CNRS, décrypte les enjeux pour Actu-Environnement.

Les Flash-Info du jour


Energies  

Poma se diversifie dans la filière éolienne terrestre

       

A Orléans, HydroQuest raccorde la première hydrolienne au réseau électrique

       

L'étiquette énergie devient obligatoire pour les équipements de chauffage et d'eau chaude sanitaire

       
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles  

Plus de la moitié des reptiles et amphibiens de France sont en déclin

 

La nomination du jour

Nomination du jour NominationS au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral

L'agenda du jour

A partir du
01 octobre 2015 		Pariscience, festival international du film scientifique Paris - France
A partir du
30 octobre 2015 		Salon BIO et CO Strasbourg (67) - France
11 février 2016 Panorama 2016 : Innovation et changement climatique : rôle et place de l'industrie du raffinage Paris - France

La réglementation du jour

Agriculture Agriculture Circulaire du 16/09/2015
Circulaire du 16 septembre 2015 - Mise en œuvre de la conditionnalité des aides en 2015
Air Air Loi du 30/09/2015
Loi n° 2015-1198 du 30 septembre 2015 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le secrétariat de la convention-cadre des Nations uni...
Bâtiment Bâtiment Arrêté du 13/08/2015
Arrêté du 13 août 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « Hydrapac » et « Hydramax » dans la réglementation thermique 2012
Arrêté du 13/08/2015
Arrêté du 13 août 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des générateurs hybrides dans la réglementation thermique 2012
Eau Eau Note du 07/09/2015
Note technique du 7 septembre 2015 relative à la mise en œuvre de certaines dispositions de l’arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d’assainissement collectif et aux ins...
Gestion des risques Gestion des risques Décret du 29/09/2015
Décret n° 2015-1200 du 29 septembre 2015 modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Arrêté du 07/09/2015
Arrêté du 7 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2014 portant nomination des membres de la Commission centrale des appareils à pression
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Décret du 29/09/2015
Décret n° 2015-1201 du 29 septembre 2015 relatif aux dérogations aux mesures de protection de la faune et de la flore et aux conseils scientifiques régionaux du patrimoine naturel
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