La Quotidienne Actu-Environnement

L'Actu Environnement du jour

Edition du 06/05/2019 envoyée à 36.516 abonnés

BOOSTHEAT.20 : la chaudière la moins énergivore au monde
par BOOSTHEAT

Economie circulaire : une expertise juridico-technique dans le droit des déchets
par LPA-CGR avocats

INTERVIEW VIDEO

				L'électricien suisse d'EnR Axpo a racheté Urbasolar

				Révision de la nomenclature IOTA : la consultation est ouverte

				Emballages : Citeo sélectionne 30 projets pour améliorer l'éco-conception, le recyclage et la valorisation

				Batteries électriques : la France et l'Allemagne annoncent un investissement de 5 à 6 milliards d'euros

				Reconnaissance du crime d'écocide : le Sénat rejette la proposition de loi


	Nomination de membres de missions régionales d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) Christiane Weber renouvelée dans ses fonctions de présidente du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et solidaire Nomination au sein du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique nomination au conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR) Nomination au Comité de gestion des charges de service public de l'électricité

A partir du
18 mai 2019

A partir du
21 mai 2019

A partir du
23 mai 2019

	jusqu'au 06/05/2019 - Décret relatif à la simplification de la procédure d’autorisation environnementale

	jusqu'au 26/05/2019 - Modification de la nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) soumis à la loi sur l’eau



		Energie Décision d'exécution du 30/04/2019 Décision d'exécution (UE) 2019/690 de la Commission du 30 avril 2019 relative à une mesure prise par la Suède, en application de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et ...

		Risques Rectificatif du 03/05/2008 Rectificatif au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et d...

		Aménagement Arrêté du 29/04/2019 Arrêté du 29 avril 2019 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2015 relatif aux subventions de l'Etat en matière d'investissement forestier par le Fonds stratégique de la forêt et du boi...
		Arrêté du 17/04/2019 Arrêté du 17 avril 2019 portant validation du programme « Avelo » dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie
		Arrêté du 16/04/2019 Arrêté du 16 avril 2019 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
		Arrêté du 15/04/2019 Arrêté du 15 avril 2019 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

		Agroécologie Arrêté du 26/04/2019 Arrêté du 26 avril 2019 modifiant le catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes protéagineuses)

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