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Arrêté du 1 mars 2016

(AGRG1605509A) Arrêté du 1er mars 2016 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de plantes fourragères et à gazon en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France Texte du 01/03/2016, paru au Journal Officiel le 09/03/2016.
Source : Journal Officiel

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