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Textes officiels


Arrêté du 1 juin 2023

(TREV2316355A)
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Arrêté du 1er juin 2023 portant nomination d’un membre associé de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable Texte du 01/06/2023, paru au Bulletin Officiel le 27/10/2023.
Synthèse

Cet arrêté, pris par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires le 1er juin 2023, concerne la nomination d’un membre associé au sein de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD). Il établit la désignation de Fabienne Allag-Dhuisme, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, déjà en poste à l’IGEDD, en qualité de membre associé.

Cette nomination est effectuée à titre bénévole et pour une durée déterminée, précisée dans le texte. Elle prend effet à la date de signature de l’arrêté. Le document fixe ainsi les modalités de cette intégration au sein de l’institution, sans modifier son statut principal au sein de l’inspection.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Bulletin Officiel

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