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Arrêté du 1 août 2025

(TECL2521699A)
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Arrêté du 1er août 2025 relatif à la prorogation de l'agrément du conservatoire botanique de Mascarin en tant que conservatoire botanique national Texte du 01/08/2025, paru au Journal Officiel le 13/08/2025.
Synthèse

Cet arrêté modifie la durée de l'agrément du conservatoire botanique de Mascarin en tant que conservatoire botanique national. Il prolonge cet agrément, initialement fixé pour une période déterminée, jusqu'à une nouvelle date précisée dans le texte.

La décision s'appuie sur le code de l'environnement, notamment ses dispositions relatives aux conservatoires botaniques nationaux, ainsi que sur l'arrêté du 23 juillet 2020 qui avait initialement accordé cet agrément. Le texte prend également en compte l'avis du Conseil national de la protection de la nature, rendu en juillet 2025.

L'arrêté se limite à une modification technique de la durée de validité de l'agrément, sans en altérer les autres conditions ou missions. Il est signé par la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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