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Textes officiels


Arrêté du 1 septembre 2003

(SANC0323527A)
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Arrêté du 1er septembre 2003 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l'exposition des personnes aux rayonnements ionisants Texte du 01/09/2003, paru au Journal Officiel le 13/11/2003.
Synthèse

Cet arrêté du 1er septembre 2003 fixe les modalités de calcul des doses efficaces et équivalentes résultant de l'exposition des personnes aux rayonnements ionisants, tant pour les travailleurs que pour le public. Il définit les règles applicables à la somme des doses externes et internes, en tenant compte de périodes d'exposition spécifiques selon les catégories de population (adultes, enfants).

La dose efficace totale est calculée en additionnant les doses externes (Eexterne) et internes (Einterne). Pour les travailleurs, Eexterne est estimée selon des dispositions détaillées en annexe. Pour le public, elle intègre les voies d'exposition (nuage atmosphérique, immersion dans l'eau, dépôt au sol) et utilise des coefficients de dose externe fournis par l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire. Einterne est déterminée par des formules prenant en compte l'incorporation de radionucléides par ingestion ou inhalation, avec des coefficients spécifiques selon l'âge et le type de rayonnement.

L'annexe II précise les définitions et méthodes pour le calcul des doses. Elle distingue trois types de grandeurs : physiques (dose absorbée, facteur de qualité), de protection (dose efficace, dose équivalente) et opérationnelles (équivalent de dose ambiant, directionnel, individuel). Les facteurs de pondération radiologique (wR) et tissulaire (wT) sont détaillés, avec des valeurs adaptées aux différents types de rayonnements et organes. Les grandeurs opérationnelles servent à la surveillance individuelle et de zone, avec des profondeurs de mesure variables selon la pénétration des rayonnements.

L'annexe III fournit des valeurs de dose efficace par unité d'incorporation pour divers radionucléides, applicables aux travailleurs et au public. Elle inclut des tableaux pour l'ingestion et l'inhalation d'aérosols, ainsi que pour les gaz et vapeurs. Les coefficients dépendent de paramètres comme le facteur d'absorption gastro-intestinale (f1) ou le type d'absorption pulmonaire. Des dispositions spécifiques concernent les descendants du radon 222 et 220, avec des facteurs de conversion conventionnels pour évaluer l'exposition.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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